Projet de recherche réalisé au Québec, ailleurs au Canada ou à l’international
Si vous réalisez votre projet de recherche en tout ou en partie au Québec, ailleurs au Canada ou à l’international, son évaluation éthique variera en fonction du lieu où il est réalisé.
| Au Québec | Évaluation éthique |
| Projet de recherche étudiant réalisé en tout ou en partie au Québec. | Par l’une ou l’autre instance suivante : ● CERPÉ plurifacultaire (Faculté/École : arts, communication, science politique et de droit, sciences, sciences de l’éducation, sciences de la gestion (ESG UQÀM). ● CIEREH (Si les données de recherche recueillies par votre direction de recherche dans le cadre de son projet approuvé par le CIEREH, en vertu de l’article 7.2.5 V de la Politique no.54, vous permettent de réaliser votre projet de recherche. Dans le cas contraire, vous avez l’obligation d’obtenir l’approbation éthique initiale du CERPÉ plurifacultaire). ● Reconnaissance éthique d’un établissement universitaire québécois si le projet est à risque minimal. |
| Ailleurs au Canada | Évaluation éthique |
| Projet de recherche étudiant réalisé en tout ou en partie ailleurs au Canada.* | Par l’une ou l’autre instance suivante : ● CERPÉ plurifacultaire (Faculté/École : arts, communication, science politique et de droit, sciences, sciences de l’éducation, sciences de la gestion (ESG UQÀM). ● CIEREH (Si les données de recherche recueillies par votre direction de recherche dans le cadre de son projet approuvé par le CIEREH, en vertu de l’article 7.2.5 V de la Politique no.54, vous permettent de réaliser votre projet de recherche. Dans le cas contraire, vous avez l’obligation d’obtenir l’approbation éthique initiale du CERPÉ plurifacultaire). Par l’instance suivante, le cas échéant : ● Comité d’éthique de la recherche ou l’instance responsable à l’endroit où est réalisée la recherche. |
| À l’international | Évaluation éthique | Risque |
| Projet de recherche étudiant réalisé en tout ou en partie à l’international.* | Par l’une ou l’autre instance : ● CERPÉ plurifacultaire (Faculté/École : arts, communication, science politique et de droit, sciences, sciences de l’éducation, sciences de la gestion (ESG UQÀM). ● CIEREH (Si les données de recherche recueillies par votre direction de recherche dans le cadre de son projet approuvé par le CIEREH, en vertu de l’article 7.2.5 V de la Politique no.54, vous permettent de réaliser votre projet de recherche. Dans le cas contraire, vous avez l’obligation d’obtenir l’approbation éthique initiale du CERPÉ plurifacultaire). Par l’instance suivante, le cas échéant : ● Comité d’éthique de la recherche ou l’instance responsable à l’endroit où est réalisée la recherche. | Si le niveau de risque de votre séjour est de 3 (Évitez tout voyage non essentiel), vous devez obtenir l’autorisation du Service des relations internationales avant de prendre votre décision de partir. |
* Vous devez vous renseigner sur les mécanismes d’approbation éthique et d’autorisation pour réaliser une recherche portant sur des êtres humains ailleurs au Canada ou à l’international. Si des instances pour l’approbation éthique des projets de recherche existent, les informations pertinentes suivantes en vertu de l’article 8.4 b) de l’ÉPTC 2. doivent être fournies au CERPÉ plurifacultaire lors du dépôt de la demande d’approbation éthique initiale. S’il n’y a pas de mécanisme ou d’instances, il faut le mentionner dans celle-ci :
- l’information pertinente sur les règles régissant la recherche avec des êtres humains et les exigences relatives à l’évaluation de l’éthique à l’endroit où s’effectue la recherche, le cas échéant;
- si possible, le nom et les coordonnées des personnes-ressources chargés de l’évaluation de l’éthique du projet de recherche à l’endroit où s’effectue la recherche;
- les renseignements pertinents sur les populations cibles et les circonstances qui pourraient avoir une incidence sur l’évaluation de l’éthique de la recherche par l’instance responsable de l’établissement d’attache des chercheurs.