Projet de recherche réalisé au Québec, ailleurs au Canada ou à l’international
Si vous réalisez votre projet de recherche en tout ou en partie au Québec, ailleurs au Canada ou à l’international, son évaluation éthique variera en fonction du lieu où il est réalisé.
| Au Québec | Évaluation éthique |
| Projet de recherche étudiant réalisé en tout ou en partie au Québec. | Par l’instance suivante : ● CERPÉ plurifacultaire (Faculté/École : arts, communication, science politique et de droit, sciences, sciences de l’éducation, sciences de la gestion (ESG UQÀM). * Par l’instance suivante, le cas échéant : ● Reconnaissance éthique par le CERPÉ plurifacultaire d’une approbation éthique émise par un établissement universitaire québécois si le projet est à risque minimal. |
| Ailleurs au Canada | Évaluation éthique |
| Projet de recherche étudiant réalisé en tout ou en partie ailleurs au Canada.** | Par l’instance suivante : ● CERPÉ plurifacultaire (Faculté/École : arts, communication, science politique et de droit, sciences, sciences de l’éducation, sciences de la gestion (ESG UQÀM).* Par l’instance suivante, le cas échéant : ● Comité d’éthique de la recherche ou l’instance responsable à l’endroit où est réalisée la recherche. |
| À l’international | Évaluation éthique | Risque |
| Projet de recherche étudiant réalisé en tout ou en partie à l’international.** | Par l’instance suivante : ● CERPÉ plurifacultaire (Faculté/École : arts, communication, science politique et de droit, sciences, sciences de l’éducation, sciences de la gestion (ESG UQÀM).* Par l’instance suivante, le cas échéant : ● Comité d’éthique de la recherche ou l’instance responsable à l’endroit où est réalisée la recherche. | Si le niveau de risque de votre séjour est de 3 (Évitez tout voyage non essentiel), vous devez obtenir l’autorisation du Service des relations internationales avant de prendre votre décision de partir. Si le niveau de risque de votre séjour est de 4 (Évitez tout voyage), aucune personne étudiante ne doit se rendre dans ce pays selon directives du Service des relations internationales. |
* Si les données de recherche recueillies par votre direction de recherche dans le cadre de son projet approuvé par le CIEREH, en vertu de l’article 7.2.5 V de la Politique no.54, vous permettent de réaliser le vôtre, veuillez vous adresser au CIEREH. Dans le cas contraire, vous avez l’obligation d’obtenir l’approbation éthique initiale du CERPÉ plurifacultaire.
** Vous devez vous renseigner sur les mécanismes d’approbation éthique et d’autorisation pour réaliser une recherche portant sur des êtres humains ailleurs au Canada ou à l’international. Si des instances pour l’approbation éthique des projets de recherche existent, les informations pertinentes suivantes en vertu de l’article 8.4 b) de l’ÉPTC 2. doivent être fournies au CERPÉ plurifacultaire lors du dépôt de la demande d’approbation éthique initiale :
- l’information pertinente sur les règles régissant la recherche avec des êtres humains et les exigences relatives à l’évaluation de l’éthique à l’endroit où s’effectue la recherche, le cas échéant;
- si possible, le nom et les coordonnées des personnes-ressources chargés de l’évaluation de l’éthique du projet de recherche à l’endroit où s’effectue la recherche;
- les renseignements pertinents sur les populations cibles et les circonstances qui pourraient avoir une incidence sur l’évaluation de l’éthique de la recherche par l’instance responsable de l’établissement d’attache des chercheurs.
- S’il n’y a pas de mécanisme ou d’instances, il faut le mentionner dans la demande d’approbation éthique initiale.