Dates limites

Projet de recherche à risque minimal

Selon l’ÉPTC 2, une recherche à risque minimal est une « recherche où la probabilité et l’ampleur des préjudices éventuels découlant de la participation à la recherche ne sont pas plus grandes que celles des préjudices inhérents aux aspects de la vie quotidienne du participant qui sont associés à la recherche ».

Les projets de recherche à risque minimal sont évalués en comité délégué par deux membres du CERPÉ plurifacultaire.

Il n’y a ni date limite ni rencontre pour les projets de recherche à risque minimal pendant les trimestres d’automne et d’hiver, sauf pour le trimestre d’été durant lequel la date limite est fixée au 15 mai * si vous effectuez un terrain de recherche au moment de la période estivale.

Délai d’évaluation : plus ou moins 4 à 6 semaines ouvrables pendant les trimestres d’automne et d’hiver si la demande d’approbation éthique initiale est complète. Après le 15 mai, plus ou moins 8 à 10 semaines ouvrables.

Trimestres	Dates limites
Automne	Aucune
Hiver	Aucune
Été	15 mai 23h59 *

* Les demandes d’approbation éthique initiale et continue déposées après le 15 mai seront tout de même évaluées, mais le délai de réponse sera retardé considérant le ralentissement des activités pendant la période estivale et les vacances des membres et du personnel du CERPÉ plurifacultaire.

* Si la date limite du 15 mai tombe un jour de fin de semaine, vous devez présenter votre demande d’approbation éthique au plus tard le prochain jour ouvrable avant 23h59 (HE).

Projet de recherche à risque plus que minimal

Les projets de recherche à risque plus que minimal impliquant par exemple des personnes mineures ou inaptes et/ou centrés sur des questions sensibles et ceux pour lesquels l’article 21 du Code civil du Québec s’applique sont évalués en comité plénier par tous les membres du CERPÉ plurifacultaire à l’occasion de l’une des rencontres prévues au calendrier.

Le calendrier de l’automne 2026 sera publié vers la fin août.

Dates limites	Rencontres
À venir	À venir