Politiques et règlements sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
La recherche impliquant des êtres humains est encadrée par des politiques et des règlements au Québec et au Canada. Toute personne effectuant une recherche avec des êtres humains a la responsabilité de s’informer, de se former et de se conformer aux normes éthiques en vigueur.
UQAM
Règlement no.8 – Études de cycles supérieurs
Politique no. 27 sur l’intégrité et la conduite responsable en recherche
Politique no. 54 – Politique sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
Conseils de recherche du Canada (CRSH, CRSNG, IRSC)
EPTC 2 – Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains
Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche
Fonds de recherche du Québec
Politique sur la conduite responsable en recherche
Ministère de la Santé et des Services sociaux
Cadre de référence en recherche
Recherche portant sur des personnes mineures ou majeures inaptes (article 21 du Code civil du Québec