Politiques et règlements sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
La recherche impliquant des êtres humains est encadrée par des politiques et des règlements au Québec et au Canada.
Toute personne effectuant une recherche avec des êtres humains a la responsabilité de s’informer, de se former et de se conformer aux normes éthiques en vigueur.
| UQAM | ● Politique no. 54 – Politique sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains ● Règlement no.8 – Études de cycles supérieurs ● Politique no. 27 sur l’intégrité et la conduite responsable en recherche |
| Conseils de recherche du Canada (CRSH, CRSNG, IRSC) | ● EPTC 2 – Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains ● Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche |
| Fonds de recherche du Québec | ● Politique sur la conduite responsable en recherche |
| Ministère de la Santé et des Services sociaux | ● Encadrement ministériel ● Cadre de référence en recherche ● Recherche portant sur des personnes mineures ou majeures inaptes (article 21 du Code civil du Québec |