Processus d’évaluation éthique

En fonction de la nature du projet de recherche, la présidence du CERPE choisit d’en déléguer l’évaluation à deux membres du CERPE ou à la totalité du comité.

Les projets qui n’impliquent pas de personnes inaptes ou mineures et ceux qui ne posent pas de risques importants pour les personnes impliquées sont généralement traités en évaluation déléguée.

Les projets où des personnes inaptes ou mineures sont concernées, ainsi que les projets comportant un risque plus que minimal, sont évalués en plénière à l’occasion de l’une des rencontres prévues au calendrier de chaque CERPE (voir la page de votre CERPE pour avoir accès au calendrier). Ces projets doivent avoir reçu l’approbation du programme et du directeur de recherche une semaine avant la rencontre.

Il y a trois résultats possibles d’évaluation: l’approbation, la demande de modifications ou le refus :

  • Approbation: le certificat d’approbation éthique est alors délivré automatiquement à l’étudiant. Dans certains cas, des commentaires ou suggestions des évaluateurs sont inclus.
  • Demande de modifications: l’étudiant reçoit un message l’informant de ces demandes, qui sont parfois mineures, auquel cas l’étudiant pourra soumettre sa demande modifiée et recevoir une réponse dans des délais relativement brefs (la procédure d’évaluation étant abrégée), mais qui peuvent être aussi être majeures, entraînant des délais plus importants. C’est pourquoi le CERPE demande aux étudiants de prévoir plusieurs semaines entre le moment où ils soumettent leur demande et le début du recrutement des participants ou de la cueillette de données.
  • Refus: l’étudiant se voit alors dans l’obligation de procéder à une nouvelle demande.