Lignes directrices sur la reprise des activités de recherche avec des êtres humains

En période de COVID-19, les activités de recherche se poursuivent. L’évaluation éthique est ouverte à tous les projets de recherche, mais les Comités d’éthique octroient ultimement les certificats éthiques aux projets qui impliquent des participants humains, selon les recommandations de l’Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2018) et en respect de la Politique institutionnelle sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains de l’UQAM.

Outre les critères habituels, en période de pandémie, les décisions des comités éthiques reposent sur les directives de la santé publique, les Lignes directrices pour la réalisation sécuritaire des activités de recherche en présentiel dans les milieux universitaires québécois produites par l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité au travail (IRSST), ainsi que les consignes de l’université, notamment la Directive de l’UQAM concernant les mesures de prévention de la COVID-19. Les Comités d’éthique se réservent ainsi le droit de refuser ou de surseoir à la certification pour des raisons liées à la santé et la sécurité des êtres humains.

Les renseignements qui suivent visent à aider les chercheuses, chercheurs à poursuivre leurs activités de recherche avec des êtres humains à l’UQAM pendant la COVID-19.

L’un des principes fondamentaux de la présente directive demeure le fait que, comme à l’habitude, les comités d’éthique de la recherche (CIEREH, CERPEs) sont guidés par l’éthique de la recherche avec les êtres humains, c’est-à-dire les valeurs communes, de principes et d’actions qui déterminent les droits individuels et collectifs des personnes appelées à s’impliquer à titre de participantes, participants de recherche. Ce principe repose également sur l’honnêteté́, la responsabilité́ et la transparence.

Les comités d’éthique de la recherche ne seront généralement pas tenus de délibérer sur les risques associés à la COVID-19, sauf lorsque des modifications doivent être apportées aux formulaires de consentement à l’intention des participants ou aux protocoles de recherche.

Pour soutenir les chercheuses, les chercheurs ainsi que les Comités d’éthique de la recherche, le Groupe en éthique de la recherche a publié les Interprétations de l’EPTC 2 liées à la COVID-19. Pour l’élaboration ou la révision des demandes de certificat éthique, les chercheuses et chercheurs sont invités à consulter les Ligne directrices pour la réalisation sécuritaire des activités de recherche en présentiel dans les milieux universitaires québécois de l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité au travail (IRSST).

En général, les chercheurs souhaitant reprendre des activités de recherche avec des participants humains doivent d’abord déterminer le type de travaux qu’ils mèneront (participation à distance, activités permettant le maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes, ou activités ne permettant pas le maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes), le lieu de réalisation du projet et suivre les processus d’approbation des Comités d’éthique de la recherche.

Trois cas de figure sont possibles.


1. Activités de recherche avec des êtres humains pouvant être réalisées à distance

Toute activité de recherche ne nécessitant pas la présence physique des personnes sur le campus ou à l’extérieur de l’UQAM doit être réalisée à distance.

Approbation du Comité d’éthique de la recherche

Les chercheuses, chercheurs qui doivent modifier leurs projets ou protocoles de recherche pour effectuer une collecte de données à distance doivent soumettre le formulaire de modifications à leur Comité d’éthique de la recherche (CIEREH, CERPEs). Les chercheurs devront informer les participants au projet de recherche des changements apportés ou des risques supplémentaires pouvant s’ajouter (par exemple au niveau de la protection de la confidentialité des données). Les participants devront également reconnaître avoir été informés des changements apportés et être libres d’accepter, de refuser ou de différer leur participation au projet de recherche.

2. Activités de recherche avec des êtres humains devant être réalisées en présentiel (maintien d’une distance minimale de 2 mètres entre les personnes)

Approbation du Comité d’éthique de la recherche

Dans le cadre d’activités de recherche en présentiel avec des êtres humains qui permet le maintien d’une distance minimale de deux mètres entre les personnes, il revient au chercheur principal d’évaluer si des modifications au protocole de recherche devront être apportées. Toute modification au formulaire de consentement ou au protocole d’étude doit être approuvée par le Comité d’éthique de la recherche compétent (CIEREH, CERPE FSH ou CERPE plurifacultaire). Les chercheurs devront informer les participants au projet de recherche des changements apportés ou des risques supplémentaires pouvant s’ajouter, le cas échéant. Les chercheurs principaux doivent présenter le protocole de santé et sécurité auquel les participants seront soumis dans le cadre de l’étude. Les participants devront également reconnaître avoir été informés des changements apportés et être libres d’accepter, de refuser ou de différer leur participation au projet de recherche.

3. Activités de recherche avec des êtres humains devant être réalisées en présentiel et ne permettant pas le maintien d’une distance minimale de deux mètres entre les personnes

Avant de reprendre ce type d’activités, il convient de mettre en place une série de mesures pour assurer à la fois la sécurité du participant et celle du chercheur.

Approbation du Comité d’éthique de la recherche

Dans le cadre d’un projet de recherche en présentiel avec des êtres humains qui ne permet pas le maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes, il sera nécessaire de réviser le projet ou protocole de recherche afin d’inclure les mesures nécessaires à la prévention de la COVID-19 ainsi que de revoir le formulaire de consentement à l’intention des participants afin d’informer adéquatement les participants quant aux protocoles en place et des risques associés. Les participants devront également reconnaître avoir été informés des changements apportés et être libres d’accepter, de refuser ou de différer leur participation au projet de recherche. Toute modification au formulaire de consentement ou au projet ou protocole d’étude doit être approuvée par le Comité d’éthique de la recherche compétent (CIEREH, CERPE FSH ou CERPE plurifacultaire).

Révision des conditions de la réalisation des activités de recherche

Lorsqu’il est impossible de maintenir une distance de 2 mètres dans la réalisation de l’activité de recherche, des adaptations doivent être apportées. Par exemple, l’ajout de barrières physiques et l’utilisation d’un équipement de protection individuelle (EPI). Les chercheurs peuvent se référer au besoin au Service du développement organisationnel (santeglobale@uqam.ca) afin de déterminer les EPI nécessaires.

La Directive de l’UQAM concernant les mesures de prévention de la COVID-19 précise les mesures spécifiques de prévention des infections et renforce les pratiques d’hygiène sur ses campus.

Pour soutenir les chercheurs de l’UQAM dans la révision des conditions de réalisation de leurs activités de recherche, une formation en ligne COVID-19 – Mesures de prévention contre les infections est disponible.

Remarques à noter :

Remarque au sujet des populations vulnérables.

Les autorités québécoises conseillent présentement aux personnes âgées de 70 ans et plus, immunodéprimées ou atteintes d’une maladie chronique d’éviter les sorties non essentielles dans les lieux publics. Il est donc particulièrement important que les activités de recherche impliquant la participation de personnes vulnérables soient réalisées dans la mesure du possible à distance.

Remarque sur les activités de recherche menées à l’extérieur du campus.

Les voyages dans le cadre d’activités universitaires – y compris les activités de recherche – demeurent interdits. Néanmoins, les activités de recherche en présentiel approuvées par le CIEREH, CERPEs peuvent reprendre hors campus si, outre le respect des présentes directives pour la recherche en personne avec des êtres humains :

  • Les chercheurs et les participants n’ont pas à se rendre à l’extérieur du Canada;
  • Les travaux de recherche sont perçus comme appropriés en temps de pandémie dans le contexte culturel dans lequel ils sont menés;
  • Les consignes des autorités locales de santé publique sont connues et respectées;
  • La Directive de l’UQAM concernant les mesures de prévention de la COVID-19 est connue et respectée;
  • La directive concernant les mesures de prévention de la COVID-19 du milieu où est réalisé le projet de recherche est respectée (par exemple les directives dans les milieux hospitaliers);
  • La recherche est approuvée par le ou les Comités d’éthique de la recherche compétents.